Quels outils et procédures pour assurer la conformité bancaire ?

La crise financière de 2008 a provoqué une rupture dans la manière d’appréhender les normes et la conformité, impactant la manière dont les banques sont dirigées. La gouvernance de la conformité au sein de l’entreprise n’a depuis cessé de se transformer, renouvelée constamment par un flux réglementaire incessant et soutenu. Comment en 2021 la gouvernance de la conformité continue-t-elle d’évoluer ? Sur quels outils les banques peuvent aujourd’hui compter pour s’adapter aux évolutions réglementaires ? 

 

Etat des lieux de la gouvernance de la conformité

En règle générale et dans la majorité des banques, la direction de compliance exerce sa mission de manière indépendante des directions opérationnelles. Elle peut être rattachée au Secrétaire Général ou à un autre membre du comité de direction générale, qui est le responsable du contrôle permanent déclaré à l’Autorité du Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR). 

L’activité compliance reporte le plus souvent à la direction générale et au comité des risques du conseil d’administration des principaux risques identifiés, de la mise en œuvre et de l’efficacité des dispositifs de maîtrise de ces risques. Il est très fréquent de voir les règles de fonctionnement de la direction compliance définie par une charte qui constitue le cadre minimal devant être appliqué à l’ensemble de l’activité compliance. Ce cadre minimal est ensuite enrichi et se spécialise lorsque l’on descend dans les strates de la hiérarchie. Pour assurer sa mission, la direction de la conformité doit faire évoluer ses outils

 

Les outils dédiés à la conformité bancaire

L’activité compliance est dotée d’outils couvrant l’ensemble des domaines dont elle a la responsabilité, notamment : 

  • Des outils d’analyse des opérations en complément des outils dédiés à la connaissance de la clientèle (KYC) visant à la détection d’opérations de blanchiment de capitaux (AML), de fraude interne et la prévention du financement contre le terrorisme. 
  • Des systèmes permettant la comparaison de données pour contrôler les bases clients et filtrer les transactions en matière de respect des embargos. 
  • Des outils de suivi des opérations sensibles, de détection des abus de marché et de gestion des conflits d’intérêts. 
  • De manière beaucoup plus opérationnelle, des solutions permettant de superviser et d’analyser les communications entre les conseillers et les clients. 

 

L’IA pour s’assurer de la conformité des échanges avec la clientèle

C’est très précisément sur ce dernier point que l’Intelligence Artificielle peut jouer un rôle majeur. Beaucoup d’acteurs du marché sont déjà équipés de solutions d’analyses a posteriori des communications. Ces solutions permettent d’enregistrer et de faire remonter les informations et les tendances. En cas d’audit, elles apportent une preuve partielle des moyens mis en œuvre pour la conformité mais elles ne permettent pas d’avoir une démarche proactive. 

A contratio, la plate-forme Golem.ai repose sur une intelligence artificielle  de compréhension du langage naturel (NLU), et permet d’analyser en temps réel tous les échanges avec la clientèle et d’apporter une preuve de conformité sur 100% des échanges et pas simplement un échantillon. 

 

Vous souhaitez en savoir plus ? N’hésitez pas à découvrir notre article sur la conformité et risk management dans le secteur bancaire, ou à nous contactez directement.

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