KYC, quels documents justificatifs analyser pour rester conforme ?

Vérifier l’identité des clients d’une entreprise, ou processus KYC (Know Your Customer), nécessite d’analyser de nombreuses informations. Ces données, souvent non structurées, se situent dans de nombreux types de documents différents, rendant complexe leur exploitation. Quelle est la liste de ces documents ? A quels cas d’usage correspondent-ils ?

Process KYC et mise en conformité

Know Your Customer (KYC) est le processus permettant de vérifier l’identité des clients d’une entreprise. Initialement mis en place par les établissements financiers dans le but d’apporter une réponse à l’article R. 561-12 du Code Monétaire et Financier qui impose aux établissements assujettis de “recueillir et analyser les éléments d’information nécessaire à la connaissance de l’objet et de la nature de la relation d’affaires” dans le cadre de la prévention du blanchiment et du financement du terrorisme (LCB-FT).


Aujourd’hui ce processus est décliné à d’autres secteurs (secteur public, assurance, inscriptions en ligne…) et prend d’autres formes : eKYC, Know Your Suppliers, Know Your Business, Know your customer customer’s…)
Concrètement, les entreprises doivent collecter des dossiers clients complets et, pour les établissements financiers, établir leur profil de risque. Ces éléments sont recueillis sous forme de questionnaires, complétés par des pièces justificatives et des données externes.

Documents et pièces justificatives

Les justificatifs systématiquement demandés pour les personnes physiques :

  • Pièce d’identité (recto et verso, en cours de validité) : carte d’identité, permis de conduire, passeport, titre de séjour.
  • Justificatif de domicile

Les justificatifs très souvent demandés pour les personnes physiques :

  • Bulletin de paie
  • Avis d’imposition
  • Attestation de droits CPAM
  • Justificatifs de revenus hors salaire (baux – revenus financiers… )
  • Justificatifs d’adresse
  • Livret de famille
  • Extrait d’acte de naissance complet
  • CV
  • Diplôme

Les justificatifs ne concernant que les sociétés, les administrations et les associations :

  • Une copie du registre des bénéficiaires effectifs.
  • Les statuts à jour avec la répartition du capital.
  • Les statuts datés et signés
  • L’extrait du registre des actionnaires.
  • La Liasse fiscale avec la répartition du capital.
  • Un KBIS (extrait attestant de la création de l’entreprise) de moins de trois mois de la société titulaire du compte de paiement
  • Les statuts datés et signés ainsi qu’un document présentant l’actionnariat de la société :
  • Table de capitalisation et pourcentage de détention
  • Formulaire bénéficiaire effectif type DBE-S1
  • La parution au journal officiel
  • Les mandats accordés à la personne physique agissant
  • Certificats d’immatriculation au Registre des Métiers
  • Certificats d’immatriculation au Registre du commerce et des sociétés

L’analyse de certains de ces documents peut être vraiment chronophage et allonger le processus d’onboarding, écorchant au passage les KPIs de la relation client. Une IA basée sur la linguistique universelle comme Golem.ai permet d’automatiser l’analyse des justificatifs et de diminuer le temps de traitement des nouveaux dossiers, tout en restant conforme.

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